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Propriétaire

MANO MÉDICAL
ZA des Alleux 15 rue du Noroît F-22100 TADEN 
+33 (0)2 96 85 86 76
welcome@manomedical.com

Création

PANDAO
Xavier Clavier
Dinan
+33 (0)6 43 14 63 62
www.pandao.eu
contact@pandao.eu

Hébergement

EVXOnline - Wevox
13 Avenue des Belges
13100 Aix-en-Provence, France

Conditions d’utilisation

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Services fournis

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Propriété intellectuelle

Tout le contenu du présent internet, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de MANO MÉDICAL à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.
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Déclaration à la CNIL

Conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978 (modifiée par la loi 2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données à caractère personnel et la Délibération n°2006-138 du 9 mai 2006, dispense DI-007) relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, ce site est dispensé de déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (www.cnil.fr).

Données personnelles

D’une manière générale, il vous est possible de visiter le Site de MANO MEDICAL sans communiquer aucune information personnelle vous concernant. En toute hypothèse, vous êtes en aucune manière obligé de transmettre ces informations à MANO MEDICAL.

Cependant, ce principe comporte certaines exceptions. En effet, pour certains services proposés par notre site, vous pouvez être amenés à nous communiquer certaines données. Tel est le cas lorsque vous remplissez le formulaire qui vous est proposé en ligne, dans la rubrique « Contact ». ou  «  Demande de Renseignements  ». Dans tous les cas, vous pouvez refuser de fournir vos données personnelles. Dans ce cas, vous ne pourrez pas utiliser les services du présent site internet, notamment celui de solliciter des renseignements sur notre société, nos services ou nos produits.

Enfin, nous pouvons collecter de manière automatique certaines informations vous concernant lors d’une simple navigation sur notre site Internet, notamment : des informations concernant l’utilisation de notre site, comme les zones que vous visitez et les services auxquels vous accédez, votre adresse IP, le type de votre navigateur, vos temps d’accès. De telles informations sont utilisées exclusivement à des fins de statistiques internes, de manière à améliorer la qualité des services qui vous sont proposés.

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (General Data Protection Régulation) adopté par le Parlement européen le 14 avril 2016, et à la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée, MANO MEDICAL vous informe des points suivants :

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Vos Informations Personnelles sont conservées par MANO MEDICAL uniquement pour le temps correspondant à la finalité de la collecte tel qu’indiqué en 2 ci-dessus qui ne saurait en tout at de cause excéder 36 mois.

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Politique Anti-Spam

Afin d’offrir un service de haute qualité et de protéger tous nos utilisateurs, nous et nos clients nous engageons a respecter ces 6 commandements essentiels pour lutter contre le spam :

Ne pas utiliser de listes d’e-mails provenant de tiers

Aucun email ne doit être envoyé à une liste acquise (achetée, louée, empruntée ou autres), quelles que soient la qualité ou les permissions rattachées à cette liste. Aucun email ne peut être envoyé à des listes copiées ou récupérées d’une quelconque façon que ce soit sur le web. Le fait qu’une personne ait affiché son adresse email de manière publique n’indique en aucune façon qu’il octroie la permission de l’utiliser.

N’envoyer d’e-mails qu’à des personnes ayant donné l’autorisation de leur envoyer ce type de message (sauf messages transactionnels)

Des emails peuvent être envoyés uniquement à des personnes qui se sont volontairement inscrites à un formulaire de newsletter ou qui ont consciemment coché (optin) une case sur un formulaire en ligne ou hors-ligne. Cette case ne doit pas être cochée par défaut et doit indiquer clairement le sujet auquel la personne s’abonne. Le message envoyé doit être en rapport avec le sujet auquel la personne s’est abonnée. Des emails peuvent seulement être envoyés aux personnes qui ont explicitement donné leur permission de les contacter à ce sujet.

Réduire les critères de spams présent dans nos messages

L’objet de l’email ne doit pas être décevant et ne doit pas induire en erreur le bénéficiaire de l’email. Les termes promotionnels, les formules emphasées sont à bannir, le contenu du message doit correspondre aux attentes du bénéficiaire. Il est interdit d’envoyer des emails rattachés ou utilisant le champs lexical des activités suivantes : jeux d’argent, paris, ventes pyramidales, contenu adulte, pharmacie, offres opportunistes du genre « devenir riche rapidement », « indépendance financière » ou n’importe quelles activités illégales comme mentionné à l’article 6.

Inclure dans tous les mails un lien de désinscription

Les emails doivent inclure un lien permettant au bénéficiaire de se désinscrire pour ne plus recevoir d’email dans le futur. Ce lien doit être placé dans un endroit accessible et visible permettant à n’importe quel utilisateur de le voir et de comprendre son sens. La désinscription doit être immédiatement effective et aucun email d’aucune sorte ne doit plus être envoyé à cette personne. Bien-sûr, dans le cadre la législation existante, les emails transactionnels ne nécessitent pas obligatoirement un lien de désinscription : ils sont la seule exception acceptable. Pour rappel, un email peut être considéré comme transactionnel si c’est un message one-to-one qui est envoyé pour confirmer ou informer le destinataire à propos d’une action qu’il a lui-même effectuée (achat, réinitialisation de mot de passe, création de compte, etc.).

Indiquer clairement le nom et le statut de l’expéditeur du message

Aucun email ne doit contenir des entêtes frauduleuses ou inexactes. En particulier les champs « De », »à », »Répondre à » ainsi que le domaine et l’adresse email associés doivent être exactes et doivent identifier l’expéditeur de manière claire.

N’envoyer aucun message illégal ou illicite

Aucun email ne doit contenir des informations à caractère illégal, diffamant, raciste, pornographique, pédophile, incitant à la haine raciale ou plus généralement portant atteinte aux droits de la personne. De plus il est absolument interdit d’envoyer des emails faisant la promotion d’activités illégales comme de manière non-exhaustive les jeux d’argent, le contenu adulte, les armes ou les explosifs, le tabac ou les produits associés, les drogues ou les médicaments, la politique ou les religions, le piratage informatique, la copie illégale de fichiers. Finalement aucun email ne doit contenir des informations portant atteinte à la réputation de Mailjet, de ses affiliés, clients, partenaires ou membres.

Litiges

Les présentes mentions légales sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l’interprétation ou de l’exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive du tribunal de commerce de Saint-Malo (35).

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